Charte d’adhésion au SEL - ZEBULON
(V1 du 25/06/2020)
ObejctifS du SEL - ZEBULON
Le SEL - ZEBULON (Système d'Echange Local – et solidaire -) s'inscrit dans la perspective d'une alternative au système économique actuel.
Son objet est la création d’un réseau convivial et solidaire entre les adhérents. Pour ce faire, les adhérents au SEL – ZEBULON organisent des rencontres et des échanges entre eux dans une démarche non marchande.
Ces échanges peuvent concerner des biens, des services ou des savoirs/savoir-faire et doivent être en conformité avec les lois en vigueur.
Le SEL – ZEBULON fonctionne en toute indépendance vis-à-vis des partis politiques, des mouvements religieux ou sectaires et interdit tout prosélytisme en leur faveur et exclu tout propos et comportement discriminatoire.
Par sa réflexion et ses pratiques, il participe à la transition vers une société plus juste, respectueuse des êtres humains et de l'environnement.
Code d'utilisation du SEL - ZEBULON
Les échanges requièrent d’être adhérent au SEL – ZEBULON et de respecter la Charte du SEL - ZEBULON
Les différentes offres doivent respecter la législation française.
CONFIDENTIALITÉ
Les échanges et coordonnées doivent rester internes aux membres adhérents au SEL - ZEBULON et ne pas être communiqués à l’extérieur.
Ils respectent la confidentialité des coordonnées des SEListes mais aussi la nature des biens ou services échangés.
ANIMATION ET GESTION DU SEL - ZEBULON
Une équipe d’animation et de gestion est mise en place à titre bénévole et assure le fonctionnement du SEL - ZEBULON.
Une réunion du SEL – ZEBULON est proposée chaque mois aux SEListes pour un moment convivial autour d’un repas partagé afin de promouvoir les contacts et les échanges entre les adhérents. C’est également l’occasion pour débattre de la vie du SEL et des projets à développer au sein de l’association ZEBULON.
Cette réunion est ouverte aux non-SEListes afin de leur permettre de voir et comprendre l’intérêt du SEL et d’adhérer si ils le souhaitent.
Tout SEListe peut se proposer pour intégrer l’équipe d’animation et de gestion du SEL – ZEBULON, la décision est de la responsabilité du CA de l’association ZEBULON.
COMPTABILITÉ DES ÉCHANGES DU SEL - ZEBULON
Les échanges sont comptabilisés en LENTILLES, qui est l'unité du SEL - ZEBULON.
Un équivalent horaire de 60 LENTILLES pour UNE HEURE de « travail » est proposé comme base de négociation entre adhérents. Les LENTILLES ne sont pas convertibles en Euros (ni en une autre monnaie).
De manière exceptionnelle, si des frais sont réellement engagés, une somme d'argent pourrait être demandée.
Les conditions d’un échange, et la valeur (en LENTILLES) attribuée à cet échange résultent d’une entente préalable entre les adhérents concernés. Un adhérent n'est jamais obligé d'accepter une transaction. Il important d’avoir un esprit d’entraide de voisinage. Le SEL ne garantit pas la qualité des échanges, le déroulement d’un échange est placé sous la seule responsabilité civile et individuelle des deux parties, et n’engage pas la responsabilité du SEL - ZEBULON.
GESTION DES COMPTES
C’est aux deux participants de l’échange de se mettre d’accord sur les modalités et la valeur de l’échange avant que celui-ci ne soit effectué.
Après échange, le SEListe qui est bénéficiaire des LENTILLES, saisie dans le formulaire "Saisir une transaction d’échange".
L’équipe d’animation du SEL - ZEBULON a en charge de faire valider la transaction d’échange auprès du destinataire et enregistre la valeur de l'échange sur les comptes des deux participants.
A chaque échange effectué et validé, ce compte sera augmenté ou diminué du montant correspondant à la transaction.
Il n'y a aucune pénalité lorsque le compte du SEListe passe en négatif, c'est même indispensable au fonctionnement du système, il peut descendre au plus bas à moins 600 LENTILLES. De même, il ne peut pas monter au-delà de 3000 LENTILLES.
L’équipe d’animation peut autoriser un adhérent à dépasser cette limite jusqu'à une limite plus grande, de manière exceptionnelle et limitée dans le temps, et pour un but bien précis.
Chaque membre accepte que le montant et les variations de son sac soient communiqués pour faciliter la transparence et la confiance mutuelle.
Lorsqu’un SEListe du SEL – ZEBULON quitte le SEL (Arrêt de son adhésion annuelle), l’ensemble de son compte (positif ou négatif) revient sous un délai de 12 mois au compte de l’association ZEBULON qui pourra en disposer comme tout SEListe.
RESPONSABILITÉS ET GESTION DES CONFLITS
Le SEL - ZEBULON permet la mise en place d’annonces et aide à la mise en relation des SEListes pour ces échanges sans être tenu, en aucun cas, pour responsable de la valeur, du contenu et de la qualité des services ou des biens échangés qui sont toujours du gré à gré.
Néanmoins, pour éviter un éventuel différend, le SEL - ZEBULON rappelle que les échanges doivent se faire dans le respect et la conformité de la charte.
En cas de litige dans le cadre d'un échange, le formulaire "Saisir un litige" est disponible pour en faire part à l'équipe d'animation du SEL - ZEBULON afin que celle-ci aide à trouver une solution.
VALIDATION ET OBSOLESCENCE DES ANNONCES
Après en avoir averti l’annonceur, le SEL - ZEBULON se réserve le droit de supprimer une annonce qui ne respecterait pas la Charte du SEL - ZEBULON.
L’obsolescence d’une annonce est de 90 jours.
PUBLICATION
La liste des annonces ainsi que la liste de SEListe sont accessibles aux adhérents du SEL - ZEBULON sur le site dans la partie SEL.